SÉANCE DU 12 JUIN 2024

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

 

  • Affectation du résultat 2023
  • RODP 2024
  • Renouvellement dérogatoire, semaine de 4 jours
  • Modification de l’emploi de secrétaire de mairie
  • Modification simplifiée du P.L.U.
  • Règlement intérieur de la salle associative du Petit Mourmelon
  • Questions diverses

 

SÉANCE DU 02 AVRIL 2024

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Changement du lieu de réunion du conseil municipal
  • Changement du lieu de la restauration scolaire
  • Dénomination et numérotation du Chemin de la Basse Voie
  • Commission communication et information : démission de Mesdames LEGROS et JOANNES-AUBERT
  • Comptes de gestion 2023
  • Comptes administratifs 2023
  • Affectation du résultat 2023
  • Budgets primitifs 2024
  • Mise en œuvre du compte personnel de formation
  • Questions diverses

Séance du 17 janvier 2024

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Décision Modificative n°4 (Année 2023)
  • Délégation du Maire M57
  • Délégation spéciale
  • Création poste d’ATSEM Principal 2ème classe à 35h
  • Création poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème classe à 35h
  • Dénomination de la nouvelle salle des fêtes
  • Tarifs de location de la nouvelle salle des fêtes
  • Confection et fourniture de repas en liaison froide pour les écoles du territoire communautaire - construction d'un groupement de commandes
  • Modification de la délibération 2023-36 – Modification du règlement cantine et périscolaire
  • Classement de voie dans le domaine public communal
  • Démission de Monsieur Régis ROULOT : remplacement au sein des différentes commissions et correspondant Défense
  • Remplacement du correspondant sécurité routière
  • Questions diverses

Séance du 29 novembre 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

Acquisition parcelle AE 80

Tarifs A.L.S.H. de Mourmelon-Le-Grand

Désignation d'un délégué agent CNAS

Subvention MLP esprit Dynamique

Modification du règlement cantine et périscolaire

Questions diverses

Séance du 13 septembre 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Complément de la modification modificative n°2
  • Décision modificative n°3
  • Décision modificative n°1 du Lot Quénardel
  • Approbation rapport CLECT 2023
  • Mise en conformité à la participation de la collectivité aux contrats mutuelle et prévention des agents
  • Occupation du domaine public, ADS
  • Modification du règlement cantine et périscolaire
  • Questions diverses

 

Séance du 03 mai 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • RODP 2023
  • Extinction de l'éclairage public
  • Achat sanitaire public
  • Questions diverses

 

Séance du 15 mars 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Décision modificative n°1,
  • Durées et tarifs des concessions cimetière,
  • Règlement du cimetière,
  • Compte Epargne Temps (C.E.T.),
  • Questions diverses

 

Séance du 01 mars 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Fiscalité communale 2023,
  • Classement de voies dans le domaine public communal,
  • Modification du Règlement Restauration scolaire,
  • Travaux de modification de l’éclairage public,
  • Questions diverses

 

Séance du 15 février 2023

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Dénomination de rue : Lieu-dit le Moulin,
  • Dénomination de rue : Lotissement les Vignes,
  • Création poste de Rédacteur principal 1ère classe,
  • Comptes de gestion 2022
  • Comptes administratif 2022,
  • Affectation du résultat 2022,
  • Fiscalité communale 2023,
  • Budgets primitifs 2023,
  • Questions diverses

Séance du 06 décembre 2022

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Compte-rendu des décisions du Maire
  • Approbation rapport de la CLECT 2022,
  • Adhésion à la convention santé prévention du Centre de Gestion de la Marne,
  • Subvention Association Esprit Dynamique,
  • Questions diverses

 

Séance du 25 octobre 2022

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Tarifs salle des fêtes,
  • Tarif repas des anciens,
  • Décision modificative,
  • Subvention ACPG,
  • Adoption du référentiel M57,
  • Désignation d’un correspondant « Incendie et secours,
  • Questions diverses

 

Séance du 14 septembre 2022

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Délégation du droit de préemption urbain,
  • Questions diverses

 

Séance du 21 juin 2022

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Suppression Régie « Locations de salles »,
  • Suppression Régie « Brocante »,
  • R.O.D.P,
  • Publicité des actes,
  • Questions diverses

 

Séance du 21 mars 2022

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Comptes de gestion 2021
  • Comptes administratif 2021,
  • Affectation du résultat 2021,
  • Fiscalité communale 2022,
  • Budget primitif 2022,
  • Questions diverses.

 

Séance du 28 février 2022

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Principe de reversement de la taxe d’aménagement au profit de la Communauté d’Agglomération,
  • Questions diverses

 

Séance du 21 février 2022

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Suppression poste ATSEM à 20h
  • Création poste ATSEM à 35h,
  • Création poste rédacteur principal 2ème classe,
  • Tarifs A.L.S.H. de Mourmelon le Grand
  • Questions diverses

Séance du 15 avril 2021

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • P.L.U.
  • Décision modificative n°1,
  • Création budget annexe pour le lotissement communal,
  • Groupement de commande pour le marché de la restauration scolaire,
  • Acquisition tracteur-tondeuse,
  • Subvention AUDC

 

Séance du 15 mars 2021

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

  • Factures investissement 2021, ouverture de crédits avant le vote du budget
  • P.L.U.
  • Déclassement partiel de la Rue Quénardel,
  • Démolition des vestiaires et sanitaires du stade Didier CLERGE,
  • Commission Appel d'offres construction de la nouvelle salle des fêtes
  • Compte de gestion 2020
  • Compte administratif 2020,
  • Affectation du résultat 2020,
  • Fiscalité communale 2021,
  • Budget primitif 2021

 

Séance du 05 janvier 2021

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Tarifs cantine

- Acquisition souffleur à dos

Séance du 03 novembre 2020

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Antenne relais ORANGE

- Election du bureau de l'Association Foncière de Remembrement

- Commission de travaux de la nouvelle salle polyvalente

- Formation des Elus

- Terrain de boule

- Ruelle des Bois

 

Séance du 30 septembre 2020

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Personnel : Prime exceptionnelle

- Participation AUCD 2020

- Vente terrains agricoles

- Commission Urbanisme

- Commission Action sociale

- Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. 2020

- Terrain de boule

- Retrait de la délibération d'Approbation des modifications du P.L.U. suite aux avis des P.P.A. et à l'enquête publique

- Retrait de la délibération d'Approbation du P.L.U.

- Retrait de la délibération d'instauration de déclaration préalable à l'édification des clôtures et d'institution du permis de démolir

- Retrait de la délibération du droit de préemption

- Approbation des modifications du P.L.U. suite aux avis des P.P.A. et à l'enquête publique

- Approbation du P.L.U.

- Déclaration préalable pour clôturer et permis de démolir

- Droit de préemption urbain

 

Séance du 09 juillet 2020

Le Conseil municipal s'est réuni poue délibérer des dossiers suivants :

- Election délégués

- Délégations au Maire

- Indemnités de fonction Maire et Adjoints

- Commissions communales

- Commission communales des Impôts directs

- Indemnité d'occupation du domaine public

 

Séance du 03 juillet 2020

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Election du Maire

- Choix du nombre d'Adjoints

- Election des Adjoints

 

Séance du 09 juin 2020

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer sur les dossiers suivants :

- Approbation des modifications du P.L.U. suite aux avis des P.P.A. et à l'Enquête publique

- Approbation du P.L.U.

- Déclaration préalable à l'édification des clôtures et institution du permis de démolir

- Droit de préemption urbain

 

Séance du 11 mars 2020

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer sur les dossiers suivgants :

- Compte de gestion 2019

- Compte administratif 2019

- Affectation du résultat 2019

- Fiscalité communale 2020

- Budget primitif 2020

 

 

Séance du 19 février 2020

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Approbation des modifications du P.L.U. suite aux avis des P.P.A. et à l'Enquête Publique

- Approbation du P.L.U.

- Déclaration préalable à l'édification des clôtures et institution du permis de démolir

- Factures investissement 2020 ouverture de crédits avant le vote du budget

 

Séance du 22 janvier 2020

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Factures investissement 2020, ouverture de crédits avant le vote du budget

 

Séance du 04 décembre 2019

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Massifs Rue du 11 Novembre 1918

- Décision modificative N°2

- Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. 2019

 

Séance du 11 septembre 2019

Le Conseil municipal s'est réuni pouyr délibérer des dossiers suivants :

- Acquisition plaques, poteaux de rues et numérotation

- Acquisition illuminations de fin d'année

- Acquisition défibrillateur pour la Salle Pomme d'Or

- Vente bande de terrain ancienne poste

- Réalisation d'un parking aérien sur l'emplacement de l'ancienne poste

- Location de meublé de tourisme ; institution de la procédure d'enregistrement

 

Séance du 12 juin 2019

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Décision modificative N°1

- Plan Local d'Urbanisme : Arrêt de projet

- Recensement 2020 : Coordonnateur communal et rémunération des gents recenseurs

- Souvenir français : demande de subvention

- Soldats morts pour la France : demande de subvention pour entretien des concessions

- Groupement de commande d'électricité

- Convention santé du Centre de Gestion de la Marne

- Redevance du Domaine public

- Caractéristiques des dépenses imputées au compte 6232 "Fêtes et Cérémonies" et 6257 "Réception"

- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de CHALONS EN CHAMPAGNE dans le cadre d'un accord local

 

Séance du 27 mars 2019

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Plan Local d'Urbanisme : approbation du P.A.D.D.

- Compte de gestion 2018

- Compte administratif 2018

- Affectation du résultat 2018

- Fiscalité communale 2019

- Budget primitif 2019

- Ruelle des Bois

- Adhésion A.U.D.C.

 

Séance du 06 mars 2019

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- RIFSEEP/IFSE

- Avant-Projet nouvelle salle des fêtes

- Arrêt de projet P.L.U.

- Vitraux de l'Eglise

 

Séance du 05 février 2019

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Factures investissement

- Tarifs Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H) de MOURMELON LE GRAND

- Voiries intercommunales

 

Séance du 11 décembre 2018

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Subventoin voyage scolaire à VERDUN

- Choix du Maître d'Oeuvre pour la construction de la nouvelle salle des fêtes

 

Séance du 29 novembre 2018

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Taxe d'aménagement

- Décision modificative N°3

 

Séance du 08 novembre 2018

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Tarifs du repas des Aînés

- Remplacement des vitraux de l'église

- Démolition de l'ancienne poste

- Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. 2018

- Sapins de Noël

- Décision modificative N°2

- Commission de contrôle de la liste électorale dans le cadre de la création du répertoire électoral unique et permanent (REU)

- P.L.U. Arrêt de projet

- Téléphones Groupe scolaire

- Logiciel cimetière

 

Séance du 11 septembre 2018

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Acquisition de décorations de Noël

- Remplacement des vitraux de l'église

- Commision de contrôle de la liste électorale dans le cadre de la création du répertoire électoral unqiue et permanent (REU)

- Indemnité de Conseil 2018 du comptable public

- Acquisition d'une remorque

 

Séance du 04 juillet 2018

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Occupation du domaine public par FRANCE TELECOM

- Démolition de la maison sise, 19B Rue du 11 Novembre 1918

- Restauration scolaire- livraison de repas en liaison froide

- Règlement Général sur la protection des Données (RGPD)

- Subvention classe ULIS de l'Ecole élémentaire Jules FERRY

- Horaires cimetière communal

 

 

Séance du 15 mai 2018

Le Conseil muncipal s'est réuni pour délibérer des dosiiers suivants :

- Décision modificative n°1

- Marché restauration scolaire

- Marché relevage de tombes

 

Séance du 03 avril 2018

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :

- Compte de gestion 2017

- Compte administratif 2017

- Affectaton du résultat 2017

- Fiscalité communale 2018

- Budget primitif 2018

- Travaux accessibilité mairie et secrétariat de mairie

- Acquisition ancienne poste

- Lotissement communal

- Mise en conformité du parc des loisirs (jeux et sols)

- Rétrocession case colombariuum

- Tarifs Salle Pomme d'Or

- Adhésion A.U.D.C.

- Subvention

 

Séance du 07 février 2018

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants : 

- Lanternes éclairage public

- Factures investissement 2018

- Tarifs A.L.S.H. de MOURMELON LE GRAND

- Règlement intérieur restauration scolaire et temps périscolaires

- Loyer logement communal

- Rétrocession concessions

- Reprise concessions cimetière

 

 

Séance du 13 décembre 2017

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants : 

- Organisation des temps scolaires à la rentrée 2018/2019

- Programme fonctionnel nouvelle salle des fêtes

- Commission Appel d'offres construction nouvelle salle des fêtes

- Réseau fibre optique

 

Séance du 24 octobre 2017

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants : 

- Changement d'opérateur pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

- Décision n°2

- Commission d'appel d'offres : Travaux d'accessibilité

- Taxe aménagement

- Contrat Assurance statutaire du personnel

- Approbation du rapport C.L.E.T. 2017

- Coffret sécurité du clocher de l'église

- Annulation/création d'un poste d'ATSEM

 

Séance du 19 septembre 2017

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants : 

  • Clôture Etang,
  • Poste permanent restauration scolaire,
  • Règlement Restauration scolaire,
  • Don,
  • Mise en accessibilité Mairie et Secrétariat de mairie,
  • RIFSEEP,
  • Questions diverses.

 

Séance du 30 juin 2017

Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants : 

  • Elections des délégués aux élections sénatoriales du 24 Septembre 2017,
  • Décision modificative,
  • Installation candélabre Ruelle de SEPT-SAULX,
  • Remplacement lanternes BF,
  • Redevance occupation du domaine public France Télécom,
  • Restauration scolaire : Acquisition four,
  • Restauration scolaire : Création poste emploi permanent,
  • Réseau d'aides spécialisées pour les enfants en difficulté (RASED) : demande participation,
  • ADMR : demande subvention,
  • Association Française des Sclérosés en plaques : subvention,
  • Questions diverses.

 

Séance du 06 avril 2017

Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Provisions semi-budgétaires

Compte administratif 2016

Compte de gestion 2016

Affectation du résultat 2016

Fiscalité communale 2017

Budget primitif 2017

Commission communale : action sociale

Convention de partenariat en matière d'Action sociale et d'accès à l'Epicerie sociale "PARENTHESE"

Modification délibération 2016-31, postes contractuels

Modification délibération 2017-14, commission salle des fêtes

Tarifs salle Pomme d'Or

Groupement de commandes : entretien des espaces verts

Groupement de commandes : fournitures de végétaux

Questions diverses

 

Séance du 13 mars 2017

Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Schéma de mutualisation des services de la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne

Transfert automatique de la compétence P.L.U. à la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne

Renouvellement du marché d'assurance groupe des risques statutaires

Groupement de commandes : entretien des bâtiments communaux

Salle des fêtes : prestation programmiste

Tarifs accès piscine militaire de Mourmelon-le-Grand

Tarifs Centre de Loisirs Sans Hébergement de Mourmelon-le-Grand

Restauration scolaire : prestations intellectuelles, demandes de subventions

Factures d'investissement, ouverture de crédits avant le vote du budget

Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

SIEM : Modifications statuts

Subvention : CADM Tennis Mourmelon-le-Grand

Subvention : "La Carriole Champenoise"

Commission communale : nouvelle salle des fêtes

Commission communale : restauration scolaire

Questions diverses

 

Séance du 16 décembre 2016

Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

"Action sociale" : Reprise des compétences et modifications des statuts de la CCRM

Convention Services communs "Pôle Aménagement et Urbanisme"

Questions diverses

 

Séance du 28 novembre 2016

Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

"Action sociale" : Reprise des compétences et modifications des statuts de la CCRM

Fusion : Accord local portant fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération

Subvention : Association

Vente terrains

Tarif repas des Anciens

Convention Services communs "Pôle Aménagement et Urbanisme"

Questions diverses

 

Séance du 11 octobre 2016

Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)

Dénomination et numérotation rue du 8 mai 1945, et impasse cour de la Gare

Acquisition parcelles Chemin de l'Espérance

Mise en accessibilité des bâtiments communaux

Associations : subvention

Salle Pomme d'Or : nuisances sonores

Questions diverses

 

Séance du 07 juillet 2016

Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Restauration scolaire

Création service restauration scolaire,

  • Création d'emplois,
  • Acquisition matériel

Acquisition parcelle section AA N°126

Création nouvelle salle des fêtes

Démolition ancienne salle des fêtes

Acquisition Chemin des Prés

Règlement local de publicité : Bureau d'étude

Questions diverses

 

Séance du 09 juin 2016

Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Fusion Intercommunale: Arrêté Préfectoral projet de périmètre

Redevance occupation par France Télécom du domaine public de la commune

Ordinateur portable groupe scolaire

Restauration scolaire

Curage étang

Aménagement fossé Rue Quénardel

Association : Subvention

Questions diverses

 

Séance du 12 avril 2016

Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Décision modificative n°1

Ateliers communaux : changement porte sectionnelle

Taxe aménagement : Exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale

Elaboration d'un Règlement Local de Publicité

Plan d'Aménagement des Voiries et Espaces verts (P.A.V.E.)

Plan Local d'Urbanisme : Approbation du PADD

Concessions cimetière : Soldats morts pour la France

Questions diverses

 

Séance du 01 mars 2016

Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Provisions semi-budgétaires

Compte administratif 2015

Compte de gestion 2015

Affectation du résultat 2015

Fiscalité communale 2016

Budget primitif 2016

Marché de travaux d'entretien de voirie

PLU : Nouvelle réglementation

Location salle Pomme d'Or : règlementation et nettoyage

Groupe scolaire et logements : Portier vidéo

Groupe scolaire : surveillance des ateliers

Implantation d'unité de méthanisation sur la commune de RECY

Demandes de subventions

Questions diverses

 

 

Séance du 03 décembre 2015

Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Acquisition abribus

Opération "voisins vigilants"

La nouvelle carte inter communale

Acquisition chemin rural

Salle Pomme d'or : nettoyage et tarification

Suppression de postes

Subventions

Questions diverses

 

Séance du 03 novembre 2015

Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants : 

Transfert compétences réseaux numériques

Travaux trottoir rue du 11 novembre, sortie Sept-Saulx

Salle Pomme d'Or : nettoyage

Mise en oeuvre de l'entretien professionnel

Commission scolaire : élection du nouveau responsable

Décision modificative n° 2

Questions diverses

 

Séance du 03 septembre 2015

Le Conseil Municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Création poste d'ATSEM 30/35ème

Travaux d'intersection Chemin de l'Estacade/RD19

Travaux étang

Skate-park : subvention

Débroussailleuse

Décision modicative n°1

Questions diverses

 

Séance du 17 juin 2015

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Décisions du Maire

Association : subvention

Association Foncière de Remembrement : Renouvellement du bureau

Réfection de la Voie communale de la Cuve

Création de la plate-forme du SKATE PARK

Cimetière : Création Cavurnes, Aménagement Jardin du souvenir, Création plaques

Acquisition tables pique-nique

Acquisition matériel de projection

Temps périscolaire : Création de postes de surveillants de garderie

Redevance occupation par France Télécom du domaine public de la commune

Questions diverses

 

Séance du 11 mai 2015

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Subvention association

Cimetière : Durée concessions et tarifs

Aménagement massifs

Renumérotation rue de l'Eglise

 

Séance du 31 mars 2015

Le Conseil municipal s'est réuni, pour débattre des dossiers suivants :

Compte administratif 2014

Compte de gestion 2014

Affectation du résultat du Compte Administratif 2014

Fiscalité locale

Budget primitif 2015

Rémunération Agents recenseurs

Acquisition de poubelles extérieures

Travaux dans les écoles

Questions diverses

 

Séance du 26 janvier 2015

Le Conseil municipal s'est réuni, pour débattre des dossiers suivants :

Travaux d'effacement de réseau EDF et France TELECOM, Rue Quénardel

Demande de subvention

Règlement factures d'investissement

Changement de numérotation d'une propriété Route de Livry

Séance du 09 décembre 2014

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Renouvellement membres du bureau de l'Association Foncière de Remembrement

Révision P.L.U. : Bureau d'étude

Création puisard

Places de stationnement

Bandes passages pour piétons

 

Séance du 28 octobre 2014

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Transfert compétences Réseau Numérique

Acquisition ordinateur portable

Installation places de stationnement

Remplacement matériel téléphonique

Règlement rythmes scolaires

Tarif entrée piscine militaire

Recensement de la population : création de postes

Annulation titres

Décision modificative n°3

 

Séance du 17 septembre 2014

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Transmission des actes par voie électronique

P.L.U. : révision

Commission des Impôts directs

Création de poste d'Adjoint technique 1ère classe

Délibération modificative N° 2

Validation du tableau vert

Indemnité conseil Comptable du trésor public

 

Séance du 25 juin 2014

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Mise à jour du tableau vert

Tribunal administratif exécution forcée

Recrutement personnels enseignants

Subvention

Avis enquête publique LIVRY LOUVERCY

Règlement intérieur : Accueil périscolaire

Affaires culturelles de Communauté de Communes de la Région de Mourmelon

 

Séance du 03 juin 2014

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Décision modificative N°1

Acquisition Feux tricolores

Acquisition tables parc des loisirs

Informatique

Rythmes scolaires

Fête patronale

Réglementation stationnement

Fleurissement

 

Séance du 20 mai 2014

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Acquisition tondeuse

Indemnité occupation du domaine public

Accessibilité salle du conseil municipal et secrétariat

Indemnité receveur

Commission communale des Impôts directs

Acquisition vitrines d'affichage

 

Séance du 28 avril 2014

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Affectation résultat 2013

Fiscalité locale 2014

Budget primitif 2014

Panneaux de signalisation PN24

 

Séance du 11 avril 2014

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Elections délégués

Délégation au Maire

Indemnité de fonction Maire et Adjoints

Commissions communales

 

Séance du 04 avril 2014

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Election du Maire

Choix du nombre d'Adjoints

Election des Adjoints

 

Séance du 18 février 2014

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Compte administratif 2013

Compte de gestion 2013

Acquisition ordinateurs écoles

Acquisition matériel atelier

Facture investissement

Subvention voyages scolaires

 

Séance du 30 janvier 2014

Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :

Facture investissement

Poste ATSEM

Rythmes scolaires