SÉANCE DU 09 OCTOBRE 2024
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Approbation du rapport de la CLECT 2024 2024-50.pdf
- Partenariat avec la mutuelle Just 2024-51.pdf
- Création d’une police intercommunale au 1er janvier 2025 2024-52.pdf
- Décision modificative n° 1 2024-53.pdf
- Décision modificative n° 2 2024-54.pdf
- Repas de la journée détente des ainés 2024-55.pdf
- Animation musicale de la journée détente des ainés 2024-56.pdf
- Protection Sociale Complémentaire volet Prévoyance 2024-57.pdf
- Subventions des associations 2024-58.pdf 2024-59.pdf 2024-60.pdf 2024-61.pdf
- Démolition de la Pomme d’Or 2024-62.pdf
- Désignation d’un correspondant « incendie et secours » 2024-63.pdf
- Désignation d’un élu pour missions permanentes de la gestion des animaux errants 2024-64.pdf
- Questions diverses
SÉANCE DU 17 JUILLET 2024
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Organisation du temps de travail - d2024-48.pdf
- Changement de numérotation - d2024-34.pdf
- Questions diverses
SÉANCE DU 12 JUIN 2024
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Affectation du résultat 2023 - d2024-42.pdf
- RODP 2024 - d2024-43.pdf
- Renouvellement dérogatoire, semaine de 4 jours - d2024-44.pdf
- Modification de l’emploi de secrétaire de mairie - d2024-45.pdf
- Modification simplifiée du P.L.U. - d2024-46.pdf
- Règlement intérieur de la salle associative du Petit Mourmelon - d2024-47.pdf
- Questions diverses
SÉANCE DU 02 AVRIL 2024
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Changement du lieu de réunion du conseil municipal - d2024-27.pdf
- Changement du lieu de la restauration scolaire - d2024-28.pdf
- Dénomination et numérotation du Chemin de la Basse Voie - d2024-29.pdf
- Commission communication et information : démission de Mesdames LEGROS et JOANNES-AUBERT - d2024-30.pdf
- Comptes de gestion 2023 - d2024-31.pdf - d2024-32.pdf - d2024-33.pdf
- Comptes administratifs 2023 - d2024-34-1.pdf
- Affectation du résultat 2023 - d2024-35.pdf - d2024-36.pdf - d2024-37.pdf
- Budgets primitifs 2024 - d2024-38.pdf - d2024-39.pdf - d2024-40.pdf
- Mise en œuvre du compte personnel de formation - d2024-41.pdf
- Questions diverses
Séance du 28 février 2024
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Tarif repas des aînés - d2024-19.pdf
- Subvention Association des ACPG - d2024-20.pdf
- Fiscalité locale 2024 - d2024-21.pdf
- Commission de contrôle de la liste électorale dans le cadre de la création du répertoire Electoral Unique et permanent - d2024-22.pdf
- Démission de Madame Christine PRAME : remplacement au sein des différentes commissions d2024-23.pdf - d2024-24.pdf - d2024-25.pdf
- Mandat CDG pour la protection sociale complémentaire - d2024-26-1.pdf
- Questions diverses
Séance du 17 janvier 2024
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Décision Modificative n°4 (Année 2023) - d2024-01.pdf
- Délégation du Maire M57 - d224-02.pdf
- Délégation spéciale - d2024-03.pdf
- Création poste d’ATSEM Principal 2ème classe à 35h - d2024-04.pdf
- Création poste d’Adjoint Administratif Principal 2ème classe à 35h - d2024-05.pdf
- Dénomination de la nouvelle salle des fêtes - d2024-06.pdf
- Tarifs de location de la nouvelle salle des fêtes - d2024-07.pdf
- Confection et fourniture de repas en liaison froide pour les écoles du territoire communautaire - construction d'un groupement de commandes - d2024-08.pdf
- Modification de la délibération 2023-36 – Modification du règlement cantine et périscolaire - d2024-09.pdf
- Classement de voie dans le domaine public communal - d2024-10.pdf
- Démission de Monsieur Régis ROULOT : remplacement au sein des différentes commissions et correspondant Défense - d2024-11.pdf - d2024-12.pdf - d2024-13.pdf - d2024-14.pdf - d2024-15.pdf - d2024-16.pdf - d2024-17.pdf
- Remplacement du correspondant sécurité routière - d2024-18.pdf
- Questions diverses
Séance du 29 novembre 2023
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
Acquisition parcelle AE 80
Tarifs A.L.S.H. de Mourmelon-Le-Grand
Désignation d'un délégué agent CNAS
Subvention MLP esprit Dynamique
Modification du règlement cantine et périscolaire
Questions diverses
Séance du 13 septembre 2023
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Complément de la modification modificative n°2
- Décision modificative n°3
- Décision modificative n°1 du Lot Quénardel
- Approbation rapport CLECT 2023
- Mise en conformité à la participation de la collectivité aux contrats mutuelle et prévention des agents
- Occupation du domaine public, ADS
- Modification du règlement cantine et périscolaire
- Questions diverses
Séance du 03 mai 2023
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- RODP 2023
- Extinction de l'éclairage public
- Achat sanitaire public
- Questions diverses
Séance du 15 mars 2023
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Décision modificative n°1,
- Durées et tarifs des concessions cimetière,
- Règlement du cimetière,
- Compte Epargne Temps (C.E.T.),
- Questions diverses
Séance du 01 mars 2023
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Fiscalité communale 2023,
- Classement de voies dans le domaine public communal,
- Modification du Règlement Restauration scolaire,
- Travaux de modification de l’éclairage public,
- Questions diverses
Séance du 15 février 2023
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Dénomination de rue : Lieu-dit le Moulin,
- Dénomination de rue : Lotissement les Vignes,
- Création poste de Rédacteur principal 1ère classe,
- Comptes de gestion 2022
- Comptes administratif 2022,
- Affectation du résultat 2022,
- Fiscalité communale 2023,
- Budgets primitifs 2023,
- Questions diverses
Séance du 06 décembre 2022
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Approbation rapport de la CLECT 2022,
- Adhésion à la convention santé prévention du Centre de Gestion de la Marne,
- Subvention Association Esprit Dynamique,
- Questions diverses
Séance du 25 octobre 2022
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Tarifs salle des fêtes,
- Tarif repas des anciens,
- Décision modificative,
- Subvention ACPG,
- Adoption du référentiel M57,
- Désignation d’un correspondant « Incendie et secours,
- Questions diverses
Séance du 14 septembre 2022
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Délégation du droit de préemption urbain,
- Questions diverses
Séance du 21 juin 2022
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Suppression Régie « Locations de salles »,
- Suppression Régie « Brocante »,
- R.O.D.P,
- Publicité des actes,
- Questions diverses
Séance du 21 mars 2022
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Comptes de gestion 2021
- Comptes administratif 2021,
- Affectation du résultat 2021,
- Fiscalité communale 2022,
- Budget primitif 2022,
- Questions diverses.
Séance du 28 février 2022
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Principe de reversement de la taxe d’aménagement au profit de la Communauté d’Agglomération,
- Questions diverses
Séance du 21 février 2022
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Suppression poste ATSEM à 20h
- Création poste ATSEM à 35h,
- Création poste rédacteur principal 2ème classe,
- Tarifs A.L.S.H. de Mourmelon le Grand
- Questions diverses
Séance du 15 avril 2021
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- P.L.U.
- Décision modificative n°1,
- Création budget annexe pour le lotissement communal,
- Groupement de commande pour le marché de la restauration scolaire,
- Acquisition tracteur-tondeuse,
- Subvention AUDC
Séance du 15 mars 2021
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Factures investissement 2021, ouverture de crédits avant le vote du budget
- P.L.U.
- Déclassement partiel de la Rue Quénardel,
- Démolition des vestiaires et sanitaires du stade Didier CLERGE,
- Commission Appel d'offres construction de la nouvelle salle des fêtes
- Compte de gestion 2020
- Compte administratif 2020,
- Affectation du résultat 2020,
- Fiscalité communale 2021,
- Budget primitif 2021
Séance du 05 janvier 2021
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Tarifs cantine
- Acquisition souffleur à dos
Séance du 03 novembre 2020
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Antenne relais ORANGE
- Election du bureau de l'Association Foncière de Remembrement
- Commission de travaux de la nouvelle salle polyvalente
- Formation des Elus
- Terrain de boule
- Ruelle des Bois
Séance du 30 septembre 2020
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Personnel : Prime exceptionnelle
- Participation AUCD 2020
- Vente terrains agricoles
- Commission Urbanisme
- Commission Action sociale
- Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. 2020
- Terrain de boule
- Retrait de la délibération d'Approbation des modifications du P.L.U. suite aux avis des P.P.A. et à l'enquête publique
- Retrait de la délibération d'Approbation du P.L.U.
- Retrait de la délibération d'instauration de déclaration préalable à l'édification des clôtures et d'institution du permis de démolir
- Retrait de la délibération du droit de préemption
- Approbation des modifications du P.L.U. suite aux avis des P.P.A. et à l'enquête publique
- Approbation du P.L.U.
- Déclaration préalable pour clôturer et permis de démolir
- Droit de préemption urbain
Séance du 09 juillet 2020
Le Conseil municipal s'est réuni poue délibérer des dossiers suivants :
- Election délégués
- Délégations au Maire
- Indemnités de fonction Maire et Adjoints
- Commissions communales
- Commission communales des Impôts directs
- Indemnité d'occupation du domaine public
Séance du 03 juillet 2020
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Election du Maire
- Choix du nombre d'Adjoints
- Election des Adjoints
Séance du 09 juin 2020
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer sur les dossiers suivants :
- Approbation des modifications du P.L.U. suite aux avis des P.P.A. et à l'Enquête publique
- Approbation du P.L.U.
- Déclaration préalable à l'édification des clôtures et institution du permis de démolir
- Droit de préemption urbain
Séance du 11 mars 2020
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer sur les dossiers suivgants :
- Compte de gestion 2019
- Compte administratif 2019
- Affectation du résultat 2019
- Fiscalité communale 2020
- Budget primitif 2020
Séance du 19 février 2020
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Approbation des modifications du P.L.U. suite aux avis des P.P.A. et à l'Enquête Publique
- Approbation du P.L.U.
- Déclaration préalable à l'édification des clôtures et institution du permis de démolir
- Factures investissement 2020 ouverture de crédits avant le vote du budget
Séance du 22 janvier 2020
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Factures investissement 2020, ouverture de crédits avant le vote du budget
Séance du 04 décembre 2019
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Massifs Rue du 11 Novembre 1918
- Décision modificative N°2
- Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. 2019
Séance du 11 septembre 2019
Le Conseil municipal s'est réuni pouyr délibérer des dossiers suivants :
- Acquisition plaques, poteaux de rues et numérotation
- Acquisition illuminations de fin d'année
- Acquisition défibrillateur pour la Salle Pomme d'Or
- Vente bande de terrain ancienne poste
- Réalisation d'un parking aérien sur l'emplacement de l'ancienne poste
- Location de meublé de tourisme ; institution de la procédure d'enregistrement
Séance du 12 juin 2019
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Décision modificative N°1
- Plan Local d'Urbanisme : Arrêt de projet
- Recensement 2020 : Coordonnateur communal et rémunération des gents recenseurs
- Souvenir français : demande de subvention
- Soldats morts pour la France : demande de subvention pour entretien des concessions
- Groupement de commande d'électricité
- Convention santé du Centre de Gestion de la Marne
- Redevance du Domaine public
- Caractéristiques des dépenses imputées au compte 6232 "Fêtes et Cérémonies" et 6257 "Réception"
- Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération de CHALONS EN CHAMPAGNE dans le cadre d'un accord local
Séance du 27 mars 2019
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Plan Local d'Urbanisme : approbation du P.A.D.D.
- Compte de gestion 2018
- Compte administratif 2018
- Affectation du résultat 2018
- Fiscalité communale 2019
- Budget primitif 2019
- Ruelle des Bois
- Adhésion A.U.D.C.
Séance du 06 mars 2019
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- RIFSEEP/IFSE
- Avant-Projet nouvelle salle des fêtes
- Arrêt de projet P.L.U.
- Vitraux de l'Eglise
Séance du 05 février 2019
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Factures investissement
- Tarifs Accueil de Loisirs Sans Hébergement (A.L.S.H) de MOURMELON LE GRAND
- Voiries intercommunales
Séance du 11 décembre 2018
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Subventoin voyage scolaire à VERDUN
- Choix du Maître d'Oeuvre pour la construction de la nouvelle salle des fêtes
Séance du 29 novembre 2018
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Taxe d'aménagement
- Décision modificative N°3
Séance du 08 novembre 2018
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Tarifs du repas des Aînés
- Remplacement des vitraux de l'église
- Démolition de l'ancienne poste
- Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. 2018
- Sapins de Noël
- Décision modificative N°2
- Commission de contrôle de la liste électorale dans le cadre de la création du répertoire électoral unique et permanent (REU)
- P.L.U. Arrêt de projet
- Téléphones Groupe scolaire
- Logiciel cimetière
Séance du 11 septembre 2018
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Acquisition de décorations de Noël
- Remplacement des vitraux de l'église
- Commision de contrôle de la liste électorale dans le cadre de la création du répertoire électoral unqiue et permanent (REU)
- Indemnité de Conseil 2018 du comptable public
- Acquisition d'une remorque
Séance du 04 juillet 2018
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Occupation du domaine public par FRANCE TELECOM
- Démolition de la maison sise, 19B Rue du 11 Novembre 1918
- Restauration scolaire- livraison de repas en liaison froide
- Règlement Général sur la protection des Données (RGPD)
- Subvention classe ULIS de l'Ecole élémentaire Jules FERRY
- Horaires cimetière communal
Séance du 15 mai 2018
Le Conseil muncipal s'est réuni pour délibérer des dosiiers suivants :
- Décision modificative n°1
- Marché restauration scolaire
- Marché relevage de tombes
Séance du 03 avril 2018
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Compte de gestion 2017
- Compte administratif 2017
- Affectaton du résultat 2017
- Fiscalité communale 2018
- Budget primitif 2018
- Travaux accessibilité mairie et secrétariat de mairie
- Acquisition ancienne poste
- Lotissement communal
- Mise en conformité du parc des loisirs (jeux et sols)
- Rétrocession case colombariuum
- Tarifs Salle Pomme d'Or
- Adhésion A.U.D.C.
- Subvention
Séance du 07 février 2018
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Lanternes éclairage public
- Factures investissement 2018
- Tarifs A.L.S.H. de MOURMELON LE GRAND
- Règlement intérieur restauration scolaire et temps périscolaires
- Loyer logement communal
- Rétrocession concessions
- Reprise concessions cimetière
Séance du 13 décembre 2017
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Organisation des temps scolaires à la rentrée 2018/2019
- Programme fonctionnel nouvelle salle des fêtes
- Commission Appel d'offres construction nouvelle salle des fêtes
- Réseau fibre optique
Séance du 24 octobre 2017
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Changement d'opérateur pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
- Décision n°2
- Commission d'appel d'offres : Travaux d'accessibilité
- Taxe aménagement
- Contrat Assurance statutaire du personnel
- Approbation du rapport C.L.E.T. 2017
- Coffret sécurité du clocher de l'église
- Annulation/création d'un poste d'ATSEM
Séance du 19 septembre 2017
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Clôture Etang,
- Poste permanent restauration scolaire,
- Règlement Restauration scolaire,
- Don,
- Mise en accessibilité Mairie et Secrétariat de mairie,
- RIFSEEP,
- Questions diverses.
Séance du 30 juin 2017
Le Conseil municipal s'est réuni pour délibérer des dossiers suivants :
- Elections des délégués aux élections sénatoriales du 24 Septembre 2017,
- Décision modificative,
- Installation candélabre Ruelle de SEPT-SAULX,
- Remplacement lanternes BF,
- Redevance occupation du domaine public France Télécom,
- Restauration scolaire : Acquisition four,
- Restauration scolaire : Création poste emploi permanent,
- Réseau d'aides spécialisées pour les enfants en difficulté (RASED) : demande participation,
- ADMR : demande subvention,
- Association Française des Sclérosés en plaques : subvention,
- Questions diverses.
Séance du 06 avril 2017
Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Provisions semi-budgétaires
Compte administratif 2016
Compte de gestion 2016
Affectation du résultat 2016
Fiscalité communale 2017
Budget primitif 2017
Commission communale : action sociale
Convention de partenariat en matière d'Action sociale et d'accès à l'Epicerie sociale "PARENTHESE"
Modification délibération 2016-31, postes contractuels
Modification délibération 2017-14, commission salle des fêtes
Tarifs salle Pomme d'Or
Groupement de commandes : entretien des espaces verts
Groupement de commandes : fournitures de végétaux
Questions diverses
Séance du 13 mars 2017
Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Schéma de mutualisation des services de la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne
Transfert automatique de la compétence P.L.U. à la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne
Renouvellement du marché d'assurance groupe des risques statutaires
Groupement de commandes : entretien des bâtiments communaux
Salle des fêtes : prestation programmiste
Tarifs accès piscine militaire de Mourmelon-le-Grand
Tarifs Centre de Loisirs Sans Hébergement de Mourmelon-le-Grand
Restauration scolaire : prestations intellectuelles, demandes de subventions
Factures d'investissement, ouverture de crédits avant le vote du budget
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
SIEM : Modifications statuts
Subvention : CADM Tennis Mourmelon-le-Grand
Subvention : "La Carriole Champenoise"
Commission communale : nouvelle salle des fêtes
Commission communale : restauration scolaire
Questions diverses
Séance du 16 décembre 2016
Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
"Action sociale" : Reprise des compétences et modifications des statuts de la CCRM
Convention Services communs "Pôle Aménagement et Urbanisme"
Questions diverses
Séance du 28 novembre 2016
Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
"Action sociale" : Reprise des compétences et modifications des statuts de la CCRM
Fusion : Accord local portant fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté d'Agglomération
Subvention : Association
Vente terrains
Tarif repas des Anciens
Convention Services communs "Pôle Aménagement et Urbanisme"
Questions diverses
Séance du 11 octobre 2016
Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
R.I.F.S.E.E.P (régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)
Dénomination et numérotation rue du 8 mai 1945, et impasse cour de la Gare
Acquisition parcelles Chemin de l'Espérance
Mise en accessibilité des bâtiments communaux
Associations : subvention
Salle Pomme d'Or : nuisances sonores
Questions diverses
Séance du 07 juillet 2016
Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Restauration scolaire
Création service restauration scolaire,
- Création d'emplois,
- Acquisition matériel
Acquisition parcelle section AA N°126
Création nouvelle salle des fêtes
Démolition ancienne salle des fêtes
Acquisition Chemin des Prés
Règlement local de publicité : Bureau d'étude
Questions diverses
Séance du 09 juin 2016
Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Fusion Intercommunale: Arrêté Préfectoral projet de périmètre
Redevance occupation par France Télécom du domaine public de la commune
Ordinateur portable groupe scolaire
Restauration scolaire
Curage étang
Aménagement fossé Rue Quénardel
Association : Subvention
Questions diverses
Séance du 12 avril 2016
Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Décision modificative n°1
Ateliers communaux : changement porte sectionnelle
Taxe aménagement : Exonérations facultatives en matière de taxe d'aménagement communale
Elaboration d'un Règlement Local de Publicité
Plan d'Aménagement des Voiries et Espaces verts (P.A.V.E.)
Plan Local d'Urbanisme : Approbation du PADD
Concessions cimetière : Soldats morts pour la France
Questions diverses
Séance du 01 mars 2016
Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Provisions semi-budgétaires
Compte administratif 2015
Compte de gestion 2015
Affectation du résultat 2015
Fiscalité communale 2016
Budget primitif 2016
Marché de travaux d'entretien de voirie
PLU : Nouvelle réglementation
Location salle Pomme d'Or : règlementation et nettoyage
Groupe scolaire et logements : Portier vidéo
Groupe scolaire : surveillance des ateliers
Implantation d'unité de méthanisation sur la commune de RECY
Demandes de subventions
Questions diverses
Séance du 03 décembre 2015
Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Acquisition abribus
Opération "voisins vigilants"
La nouvelle carte inter communale
Acquisition chemin rural
Salle Pomme d'or : nettoyage et tarification
Suppression de postes
Subventions
Questions diverses
Séance du 03 novembre 2015
Le conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Transfert compétences réseaux numériques
Travaux trottoir rue du 11 novembre, sortie Sept-Saulx
Salle Pomme d'Or : nettoyage
Mise en oeuvre de l'entretien professionnel
Commission scolaire : élection du nouveau responsable
Décision modificative n° 2
Questions diverses
Séance du 03 septembre 2015
Le Conseil Municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Création poste d'ATSEM 30/35ème
Travaux d'intersection Chemin de l'Estacade/RD19
Travaux étang
Skate-park : subvention
Débroussailleuse
Décision modicative n°1
Questions diverses
Séance du 17 juin 2015
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Décisions du Maire
Association : subvention
Association Foncière de Remembrement : Renouvellement du bureau
Réfection de la Voie communale de la Cuve
Création de la plate-forme du SKATE PARK
Cimetière : Création Cavurnes, Aménagement Jardin du souvenir, Création plaques
Acquisition tables pique-nique
Acquisition matériel de projection
Temps périscolaire : Création de postes de surveillants de garderie
Redevance occupation par France Télécom du domaine public de la commune
Questions diverses
Séance du 11 mai 2015
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Subvention association
Cimetière : Durée concessions et tarifs
Aménagement massifs
Renumérotation rue de l'Eglise
Séance du 31 mars 2015
Le Conseil municipal s'est réuni, pour débattre des dossiers suivants :
Compte administratif 2014
Compte de gestion 2014
Affectation du résultat du Compte Administratif 2014
Fiscalité locale
Budget primitif 2015
Rémunération Agents recenseurs
Acquisition de poubelles extérieures
Travaux dans les écoles
Questions diverses
Séance du 26 janvier 2015
Le Conseil municipal s'est réuni, pour débattre des dossiers suivants :
Travaux d'effacement de réseau EDF et France TELECOM, Rue Quénardel
Demande de subvention
Règlement factures d'investissement
Changement de numérotation d'une propriété Route de Livry
Séance du 09 décembre 2014
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Renouvellement membres du bureau de l'Association Foncière de Remembrement
Révision P.L.U. : Bureau d'étude
Création puisard
Places de stationnement
Bandes passages pour piétons
Séance du 28 octobre 2014
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Transfert compétences Réseau Numérique
Acquisition ordinateur portable
Installation places de stationnement
Remplacement matériel téléphonique
Règlement rythmes scolaires
Tarif entrée piscine militaire
Recensement de la population : création de postes
Annulation titres
Décision modificative n°3
Séance du 17 septembre 2014
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Transmission des actes par voie électronique
P.L.U. : révision
Commission des Impôts directs
Création de poste d'Adjoint technique 1ère classe
Délibération modificative N° 2
Validation du tableau vert
Indemnité conseil Comptable du trésor public
Séance du 25 juin 2014
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Mise à jour du tableau vert
Tribunal administratif exécution forcée
Recrutement personnels enseignants
Subvention
Avis enquête publique LIVRY LOUVERCY
Règlement intérieur : Accueil périscolaire
Affaires culturelles de Communauté de Communes de la Région de Mourmelon
Séance du 03 juin 2014
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Décision modificative N°1
Acquisition Feux tricolores
Acquisition tables parc des loisirs
Informatique
Rythmes scolaires
Fête patronale
Réglementation stationnement
Fleurissement
Séance du 20 mai 2014
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Acquisition tondeuse
Indemnité occupation du domaine public
Accessibilité salle du conseil municipal et secrétariat
Indemnité receveur
Commission communale des Impôts directs
Acquisition vitrines d'affichage
Séance du 28 avril 2014
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Affectation résultat 2013
Fiscalité locale 2014
Budget primitif 2014
Panneaux de signalisation PN24
Séance du 11 avril 2014
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Elections délégués
Délégation au Maire
Indemnité de fonction Maire et Adjoints
Commissions communales
Séance du 04 avril 2014
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Election du Maire
Choix du nombre d'Adjoints
Election des Adjoints
Séance du 18 février 2014
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Compte administratif 2013
Compte de gestion 2013
Acquisition ordinateurs écoles
Acquisition matériel atelier
Facture investissement
Subvention voyages scolaires
Séance du 30 janvier 2014
Le Conseil municipal s'est réuni pour débattre des dossiers suivants :
Facture investissement
Poste ATSEM
Rythmes scolaires